Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SCERT PLASTIQUES
SOCIETE COMMERCIALE D'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES (SCERT) société anonyme

Numéro de dépôt :
99832223
Date de dépôt :
30/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2009

Présentation de la marque S SCERT PLASTIQUES

Déposée le 30 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE D'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES (SCERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S SCERT PLASTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE D'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES (SCERT domicilié(e) Avenue de la Gare, ZI de la Briqueterie, 95380 LOUVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 146 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque S SCERT PLASTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SCERT PLASTIQUES est expirée depuis le 30 décembre 2009.

SOCIETE COMMERCIALE D'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES (SCERT a également déposé les autres marques suivantes : SCERT


SOCIETE COMMERCIALE D'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES (SCERT) société anonyme - Avenue de la Gare, ZI de la Briqueterie, 95380 LOUVRES - France - SIREN 552146425


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Produits chimiques destinés à l'industrie. Résines artificielles et matières plastiques à l'état brut. Préparation pour la trempe et la soudure des métaux. Adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Machines et machines-outils pour l'usinage, le découpage, le fraisage, le sciage, le polissage, le soudage, l'assemblage, le cintrage, le collage, le thermoformage, le pliage, le drapage, l'étuvage, le perçage, le poinçonnage, le tournage, l'impression, le laquage. Carters pour machines et moteurs. Enseignes lumineuses. Visières anti-éblouissantes, pare-étincelles, masques de protection, visières de protection, écrans pour la protection. Produits de l'imprimerie. Etiquettes. Articles de bureau en matière plastique. Articles de reliure en matière plastique. Produits en matière plastique mi-ouvrés tels que par exemple : plaques, bandes, feuilles minces, profités, tubes, gaines, raccords, barres, bâtons. Matériel de calage en matière plastique. Constructions transportables non métalliques. Toitures non métalliques. Vérandas non métalliques. Eléments non métalliques pour façades, bardages et toitures. Matériaux en plastique ou en verre pour la construction. Produits non métalliques en plastique pour la construction. Produits non métalliques en plastique pour la construction tel que par exemple : plaques, profilés, feuilles minces, tubes, gaines, raccords, barres, bâtons. Panneaux non métalliques d'avertissement et de signalisation ni lumineux, ni mécaniques. Panneaux non métalliques de construction, de cloisons, de toiture et pour le revêtement intérieur et extérieur de bâtiments. Plaques sandwich non métalliques. Rideaux de sécurité non métalliques. Présentoirs non métalliques. Enseignes en matière plastique. Totems publicitaires non métalliques. Vitrines en plastique. Tableaux d'affichage. Enseignes peintes. Mobiliers en plastique. Etagères en plastique. Panneaux publicitaires non métalliques. Protection d'affiches.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.